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MENTIONS LEGALES

 

 

Responsable de la publication :

Association de la CPTS (Communauté Professionnelle Territoriale de Santé) de Grenoble / Claire Guichou, directrice

au titre de la mission 2020-42 d'animation de la Coordination des Lieux d'Ecoute de l'agglomération grenobloise

14 rue Paul Janet 38100 Grenoble

contact@cptsgrenoble.fr / 06 70 27 44 91

 

Responsabilité :

Les informations contenues dans le site sont nécessairement partielles et n’ont aucune valeur contractuelle. L'association de la CPTS de Grenoble ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilités des informations, exactitudes, mises à jour, complétudes et/ou de la présence d’un virus sur son site. Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce site, qu’en aucun cas, l'association de la CPTS de Grenoble peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site web et des éventuels documents en téléchargement, comme de l’utilisation des informations textuelles ou visuelles, qui auraient pu être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d’information. Il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet. En utilisant ce site, l’utilisateur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.

 

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Liens hypertextes :

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Droit de propriété intellectuelle :

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A ce titre, à défaut d’autorisation expresse de l'association de la CPTS de Grenoble, il est strictement interdit d’exploiter les contenus du site Internet  www.lieux-ecoute38.info notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.

 

Droit applicable :

 Le présent site est soumis au droit français.

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